Francecommande à l'étranger?

brad26
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commande à l'étranger?

Message par brad26 » jeu. 13 avr. 2017, 22:31

Bonjour, je n'ai pas vu de post sur ce sujet ou alors j'ai mal vu.
Que risque t-on au jour d'aujourd'hui de passer commande pour des e liquide à l'étranger? (Exemple flacons en 30ml). J'ai essayer de regarder également sur le net, mais rien qui traite le sujet.
Je vous remercie
Bonne soirée

ritaloruskov
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Re: commande à l'étranger?

Message par ritaloruskov » jeu. 13 avr. 2017, 23:04

Je sais pas confiscation surement , enfin si c'est contrôlé parce que les douanes Française c'est une vrai passoire.

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ericc-dream
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Re: commande à l'étranger?

Message par ericc-dream » ven. 14 avr. 2017, 07:00

A mon avis, rien !
Je pense que c'est "interdiction de vente" et pas "interdiction d'achat", si tu vois la subtilité de la chose
D'autre part, vu le nombre très limité de contrôle pour ce qui vient de Chine, si tu achète en Europe, le risque doit être inférieur à 0 :mrgreen:
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Re: commande à l'étranger?

Message par ritaloruskov » ven. 14 avr. 2017, 07:17

ouais en Europe c'est espace schengen libre circulation des personnes et des marchandises donc 0 Risque mais hors zone euro ya peut être un risque de confiscation de la marchandise.

brad26
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Re: commande à l'étranger?

Message par brad26 » ven. 14 avr. 2017, 08:06

Bonjour, merci pour vos réponses ;-)
Je commandé surtout en Malaisie je pense donc que ce n'est plus possible

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Re: commande à l'étranger?

Message par Emirius » ven. 14 avr. 2017, 08:49

ritaloruskov a écrit :ouais en Europe c'est espace schengen libre circulation des personnes et des marchandises donc 0 Risque mais hors zone euro ya peut être un risque de confiscation de la marchandise.
Et bien non...
Chaque pays européen a le droit d'interdire certains achats à l'étranger, même si cet étranger est un autre européen.
Et ce, que ce soit sur le net ou pas.

Sinon, comme le dit ericc...
ericc-dream a écrit :A mon avis, rien !
Je pense que c'est "interdiction de vente" et pas "interdiction d'achat", si tu vois la subtilité de la chose
D'autre part, vu le nombre très limité de contrôle pour ce qui vient de Chine, si tu achète en Europe, le risque doit être inférieur à 0 :mrgreen:
Les produits genre base à taux fort en 1 litre ou premix de 30 ml, pour ce qui concerne l'actuelle TPD en France, ne nous sont pas interdits d'achat à l'étranger.
Tant que la TPD ne sera pas durcie (et ceci n'est pas une demande ;) ), nous en avons le droit, et les Douanes ne peuvent rien saisir pour le seul fait que la boutique française ne peut nous le proposer.

La saisie des Douanes ne pourrait, à la rigueur, être occasionnée qu'en cas de fraude manifeste.

Par exemple : Un colis de Chine, étiqueté 20€ pour ne pas payer de droit de Douanes, mais qui contiendrait 100€ de produits => Amende + droits de douanes à payer
Pas de paiement ou de réponse du destinataire => Destruction
Contient des contrefaçons => Destruction

Voilà, en l'état des choses, des lois et de mes connaissances, le petit savoir qui doit être le nôtre AMHA. :mrgreen:
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Re: commande à l'étranger?

Message par ritaloruskov » ven. 14 avr. 2017, 08:52

Bon bah merci emirius c'est bon à savoir .

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Re: commande à l'étranger?

Message par Jeff70 » ven. 14 avr. 2017, 10:00

Concrètement, il n'y a pas plus de risques de confiscation/amendes maintenant qu'il n'y en avait avant l'entrée en vigueur de la TPD.
Il faut d'ailleurs se souvenir que, depuis toujours, certains matériels ( notamment des mods) importés des USA peuvent être frappés de droits de douane en cas de contrôle.

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Re: commande à l'étranger?

Message par Mr B » ven. 14 avr. 2017, 10:33

ericc-dream a écrit :A mon avis, rien !
Je pense que c'est "interdiction de vente" et pas "interdiction d'achat", si tu vois la subtilité de la chose
D'autre part, vu le nombre très limité de contrôle pour ce qui vient de Chine, si tu achète en Europe, le risque doit être inférieur à 0 :mrgreen:
Cette interdiction n'est valable que pour la Belgique. Et donc, en Belgique, il est interdit de se faire livrer des produits de la vape venant de l'étranger, même si ceux-ci sont conformes à la loi en vigueur.
En France, la réglementation est différente. Il y est autorisé d'acheter à l'étranger tant que les articles achetés respectent la TPD française. Et pour les achats extérieurs à l'UE, ils sont soumis aux droits de douane s'ils respectent la TPD et sont détruits s'ils ne la respectent pas. Mais pour cela il faut qu'ils soient contrôlés. Et là, disons que tu as moins de risques de contrôles si tu achètes par 30 ml que si tu achètes par litres.
Sinon, oui, il y a des contrôles intra-européens entre tous les pays. Mais ceux-ci détectent principalement certaines substances (cigarettes, cannabis, ...) et je ne pense pas qu'ils soient spécialement dirigés vers la ecig. Pour l'instant???

Maintenant, pour ce qui est du risque, je pense que le seul risque pour un achat ne respectant pas la législation en vigueur est la destruction des biens.
Vive la bière.

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Re: commande à l'étranger?

Message par Jeff70 » ven. 14 avr. 2017, 12:16

Oui, mais de toutes façons, il est très improbable que des contrôles sérieux soient mis en place, car ils coûteraient cher et ne rapporteraient rien.
Du point de vue économique, la vape est un nain ( alors que le tabac est un géant...).

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