France ⇒ commande à l'étranger?

[Emirius]

.../...
Je pense que c'est "interdiction de vente" et pas "interdiction d'achat", si tu vois la subtilité de la chose

Cette interdiction n'est valable que pour la Belgique. Et donc, en Belgique, il est interdit de se faire livrer des produits de la vape venant de l'étranger, même si ceux-ci sont conformes à la loi en vigueur.
En France, la réglementation est différente. Il y est autorisé d'acheter à l'étranger tant que les articles achetés respectent la TPD française. Et pour les achats extérieurs à l'UE, ils sont soumis aux droits de douane s'ils respectent la TPD et sont détruits s'ils ne la respectent pas.../...

Tu as lu ça où Mr B ?
J'ai beau chercher sur le net, je ne vois pas cette restriction.
C'est possible, mais je ne trouve pas cette interdiction de passer en Douane un produit non conforme à la TPD via un achat sur le net (hors droits de Douanes, bien sûr).
Je me sens particulièrement concerné avec mes produits, achetés avant la TPD (en litre de PG/VG à 16 mg/ml par ex.) ou non conformes à la TPD (litre de DS achetés sur le net hors UE) car je vais partir pour un autre pays européen avec ces produits (grandes vacances)...

[brad26]

Merci
Pour vos réponses, bon je pense que je ne vais pas recommandé je ne connaît pas clairement ce que je risque et ne veux pas payer une amende ou des droits de douane exorbitants.
Merci bonne soiree

[Jeff70]

A mon avis, les risques sont minimes, mais chacun fait ce qu'il veut...

[Felipem]

Pour moi l'arrêté royal interdit la vente à distance, pas l'achat. D'ailleurs dans la première version de cet arrêté royal, les deux étaient interdits.
Cette version a été annulée par le Conseil d'Etat. Le texte en vigueur interdit uniquement la vente à distance. L'interdiction de l'achat a été supprimée du projet.
Un principe d'interprétation du droit c'est le postulat de rationalité du législateur. Si avant il y avait marqué "achat et vente" et qu'on a supprimé "achat" ça n'est pas pour rien. Interpréter autrement serait contraire au postulat.
Donc en tant que belge, je ne vois pas ce qui m'interdit d'acheter à distance.
C'est là qu'un site comme le petit vapoteur est très malin je trouve. Ils ont réglé le problème en obligeant l'acheteur à cocher une case du genre "je déclare que je suis autorisé à acheter des produits contenant de la nicotine dans mon pays".
J'ai aucun problème à déclarer ça puisque c'est la vente qui est interdite!
Lui il vend en France, moi j'achète en Belgique, pour moi c'est réglo.
Après, c'est jamais sûr sûr sûr, on pourrait faire des recherches juridiques approfondies sur le lieu de conclusion de la transaction à distance. Du point de vue du consommateur, en droit international privé, ce serait sans doute la Belgique.
Mais bon, perso, tant qu'un vendeur est prêt à vendre, je suis prêt à acheter.

[Sebavapor]

Je suis en Belgique et les quelques commande passée sont bien arrivés sa mes du temps mes sa arrive il vaut mieux cinder tes commande comme cela tu ne dépasse pas le montant taxable et si un colis se fait intercepté tu a peut-être de la chance pour que les autres passe enfin moi ses ma façon de procéder

[ahnakyn]

Mes quatre premiers achats de jus malaisiens sont passés sans aucun soucis à la douane...

[Tasty'vap]

Petit déterrage

J'ai commander 240 ml de Hawk juice chez Mtbakervapor à 3mg de nicotine et comme il n'y avais que DHL ou UPS qui livre en express, je vais devoir passer la douane : je vous tiendrai au courant ! ( en ce moment je fais des petits test de commandes à l'étranger pour voir si ca passe.. ou pas lol )

[Tasty'vap]

Re déterrage lol ( désolé j'ai été absent un ptit bout de temps )

Pour ma commande de Hawk juice j'ai du payer de mémoire 15 dollars de douane US et c'est tout? c'est passé je l'ai bien recu

La j'attends un paquet des philippines nicotiné à 3mg je vous tiendrai au jus

[G Zu]

Bonjour
he bien c'est legal d'importer du eliquide de 30ml

Il est autorisé d'importer à des fins privées : 150 cartouches / 150 ml de liquide de recharge contenant de la nicotine. La limite de 150 ml est valable indépendamment de la concentration de nicotine.

Voilà bon achat.

[Twiny]

Il est autorisé d'importer à des fins privées : 150 cartouches / 150 ml de liquide de recharge contenant de la nicotine. La limite de 150 ml est valable indépendamment de la concentration de nicotine.

Source toujours bienvenue lorsque cela concerne une situation particulière, à savoir la Suisse :

https://vapostyl.com/acheter-eliquide-f ... 20nicotine.