Francecommande à l'étranger?

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Emirius
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Re: commande à l'étranger?

Messagepar Emirius » ven. 14 avr. 2017, 12:56

Mr B a écrit :
ericc-dream a écrit :.../...
Je pense que c'est "interdiction de vente" et pas "interdiction d'achat", si tu vois la subtilité de la chose
Cette interdiction n'est valable que pour la Belgique. Et donc, en Belgique, il est interdit de se faire livrer des produits de la vape venant de l'étranger, même si ceux-ci sont conformes à la loi en vigueur.
En France, la réglementation est différente. Il y est autorisé d'acheter à l'étranger tant que les articles achetés respectent la TPD française. Et pour les achats extérieurs à l'UE, ils sont soumis aux droits de douane s'ils respectent la TPD et sont détruits s'ils ne la respectent pas.../...


Tu as lu ça où Mr B ?
J'ai beau chercher sur le net, je ne vois pas cette restriction. :roll:
C'est possible, mais je ne trouve pas cette interdiction de passer en Douane un produit non conforme à la TPD via un achat sur le net (hors droits de Douanes, bien sûr).
Je me sens particulièrement concerné avec mes produits, achetés avant la TPD (en litre de PG/VG à 16 mg/ml par ex.) ou non conformes à la TPD (litre de DS achetés sur le net hors UE) car je vais partir pour un autre pays européen avec ces produits (grandes vacances)...
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Re: commande à l'étranger?

Messagepar brad26 » ven. 14 avr. 2017, 23:07

Merci
Pour vos réponses, bon je pense que je ne vais pas recommandé :-( je ne connaît pas clairement ce que je risque et ne veux pas payer une amende ou des droits de douane exorbitants.
Merci bonne soiree

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Re: commande à l'étranger?

Messagepar Jeff70 » lun. 17 avr. 2017, 18:58

A mon avis, les risques sont minimes, mais chacun fait ce qu'il veut...

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Re: commande à l'étranger?

Messagepar Felipem » mar. 25 avr. 2017, 14:08

Pour moi l'arrêté royal interdit la vente à distance, pas l'achat. D'ailleurs dans la première version de cet arrêté royal, les deux étaient interdits.
Cette version a été annulée par le Conseil d'Etat. Le texte en vigueur interdit uniquement la vente à distance. L'interdiction de l'achat a été supprimée du projet.
Un principe d'interprétation du droit c'est le postulat de rationalité du législateur. Si avant il y avait marqué "achat et vente" et qu'on a supprimé "achat" ça n'est pas pour rien. Interpréter autrement serait contraire au postulat.
Donc en tant que belge, je ne vois pas ce qui m'interdit d'acheter à distance.
C'est là qu'un site comme le petit vapoteur est très malin je trouve. Ils ont réglé le problème en obligeant l'acheteur à cocher une case du genre "je déclare que je suis autorisé à acheter des produits contenant de la nicotine dans mon pays".
J'ai aucun problème à déclarer ça puisque c'est la vente qui est interdite!
Lui il vend en France, moi j'achète en Belgique, pour moi c'est réglo.
Après, c'est jamais sûr sûr sûr, on pourrait faire des recherches juridiques approfondies sur le lieu de conclusion de la transaction à distance. Du point de vue du consommateur, en droit international privé, ce serait sans doute la Belgique.
Mais bon, perso, tant qu'un vendeur est prêt à vendre, je suis prêt à acheter.

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Re: commande à l'étranger?

Messagepar Sebavapor » mar. 25 avr. 2017, 15:10

Je suis en Belgique et les quelques commande passée sont bien arrivés sa mes du temps mes sa arrive il vaut mieux cinder tes commande comme cela tu ne dépasse pas le montant taxable et si un colis se fait intercepté tu a peut-être de la chance pour que les autres passe enfin moi ses ma façon de procéder
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Re: commande à l'étranger?

Messagepar ahnakyn » mar. 25 avr. 2017, 15:21

Mes quatre premiers achats de jus malaisiens sont passés sans aucun soucis à la douane...
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Re: commande à l'étranger?

Messagepar Tasty'vap » jeu. 15 juin 2017, 19:46

Petit déterrage ;)

J'ai commander 240 ml de Hawk juice chez Mtbakervapor à 3mg de nicotine et comme il n'y avais que DHL ou UPS qui livre en express, je vais devoir passer la douane : je vous tiendrai au courant ! ( en ce moment je fais des petits test de commandes à l'étranger pour voir si ca passe.. ou pas lol )


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